Pour vous aider à comprendre la fiscalité applicable sur une installation photovoltaïque comprise entre 4 et 50 KWc, rien ne vaut un petit simulateur ; en plus il permet de bien évaluer les conséquences de chaque paramètre. Ce petit outil n’a pas d’autres vertu que pédagogique et ne doit pas être considéré comme un calculateur détaillé d’impôt. En effet, certaines hypothèses ont été prises, et doivent être adaptées à chacun pour un calcul détaillé :
  • L’amortissement est dégressif.
  • Le moment où les onduleurs vont tomber en panne et nécessiter des coûts de remplacement ont été fixés arbitrairement de la manière suivante : 50% année 13, 25% année 14 et 25% année 15.
  • Inflation constante sur 20 ans, applicable aux indices utilisés pour calculer la révision annuelle du prix de vente du KWh.
  • Contrat type S10 ou S11 (20% de l’inflation appliqué à la révision annuelle du prix de vente du KWh).
  • Pas de bénéfice la première année.
  • La comptabilité et la production électrique commencent en Janvier de la première année.
  • L’emprunt n’intègre pas de différé de paiement.
  • En RSI+micro-BIC, le basculement en micro-BIC s’effectue au début de la 9ème année, et 12/20 de la TVA de l’installation est à restituer aux impôts.
  • Tous les frais soumis à TVA ont une TVA à 19.6%.
  • Tranche marginale d’imposition constante sur 20 ans.
  • Le taux d’imposition de l’activité photovoltaïque correspond à la tranche marginale d’imposition.
  • Pas d’impôt CFE ni de taxe IFER.
  • 12.3% de prélèvements sociaux (CSG + CRDS) sur les revenus photovoltaïques imposables.

 

 

Puissance de l'installation (en KWc) :
exemple : 8 KWc
Prix de vente initial H.T. du KWh d’électricité produit
(en €/KWh) :
exemple : 0.58 € HT/KWc
Production annuelle espérée pour chaque KWc
(en KWh/an/KWc) :
exemple: 1200 KWh/an/KWc
Les panneaux perdent petit à petit de leur performance initiale. Performance panneaux d’une année sur l’autre
(en %) :
exemple : 99%
Inflation annuelle (en %) :
exemple : 2.3%
Cout H.T. du Wc de l’installation (en € HT/Wc)
(hors frais de raccordement) :
exemple : 3.43 € HT/Wc
Montant d'éventuels crédits d'impôts ou subventions (en €) :
exemple : 900 €
Montant de l’emprunt (en €) :
exemple : 20000€
Durée de l’emprunt (en années) :
exemple : 10 ans
Taux annuel de l’emprunt, hors frais divers (en %) :
exemple : 3.45%
Taux annuel de l’assurance du crédit,
sur le montant restant à payer (en %) :
exemple : 0.5%
Frais exceptionnels année 1 HT (raccordement ERDF, frais de dossiers ou d’études, frais d’hypothèque, …) (en €) :
exemple 5400€ HT
Divers frais annuels récurrents avec TVA 19.6% récupérable (abonnement ERDF, liaison internet, contrat de maintenance, expert comptable, …) (en € HT/an) :
exemple 700€ HT/an
Divers frais annuels récurrents sans TVA à récupérer (assurance, frais bancaires…) (en € HT/an) :
exemple 500€ HT/an
Frais de réparation des onduleurs sur 20 ans
(en % du cout de l’installation) :
exemple : 4%
Tranche marginale d’imposition en intégrant
les revenus photovoltaïques (0%, 15%, 30%, 41%) (en %) :
exemple : 30%

Lorsque vous allez faire votre choix pour démarrer entre micro BIC et RSI, il ne faut pas juste regarder lequel vous apportera le bénéfice maximum. Il faut tenir compte du fait que le RSI est bien plus lourd en gestion et tracasseries diverses. Si le RSI n’offre pas un gain très substantiel par rapport au micro BIC, il peut être opportun de choisir tout de même le micro BIC, pour s’éviter bien du temps à s’occuper des démarches fiscales et comptables. A chacun de voir si un gain par exemple de 1500€ sur 20 ans vaut la peine de s’imposer des années de démarches pénibles. A noter qu'en RSI, tous les frais de maintenance réduisent les impôts, ce qui n'est pas le cas en micro-BIC (impôt basé uniquement sur le chiffre d'affaire) ; il peut donc y avoir un intérêt à rester en RSI jusqu'à la fin du contrat de 20 ans si comparativement le gain des autres solutions est faible (les pannes se produiront généralement après une dizaine d'années de production).

 

 

Simulateur fiscal d'activité photovoltaïque pour une installation de plus de 3 KWc en BIC non pro